ÉTAPES en quelques mots
La télémédecine s’inscrit dans une stratégie nationale de santé publique au travers du programme ÉTAPES.
Ce programme s’adresse aux professionnels de santé et aux patients atteints de maladies chroniques, telles que le diabète.
Quels sont les bénéfices de la télésurveillance ?
Les enjeux du déploiement de la télésurveillance du diabète sont nombreux :
- Améliorer le parcours et la qualité des soins
- Réduire les risques de complications à moyen et long terme
- Stabiliser la maladie et viser une amélioration via un accès rapide à l’avis
- d’un spécialiste
- Améliorer la qualité de vie des patients
Qu’est ce que la télésurveillance ?
Les établissements hospitaliers, les cliniques et les cabinets libéraux peuvent proposer à leurs patients un suivi en télésurveillance.
Les équipes soignantes qui suivent leurs patients à distance peuvent être pluridisciplinaires.
Quelles sont les prestations du programme ÉTAPES ?
La télésurveillance doit être faite sur prescription médicale et comprend les 3 prestations obligatoires suivantes :
La télésurveillance
Le suivi à distance des données du patient et la gestion du traitement si nécessaire
L’accompagnement thérapeutique
Élément complémentaire de l’ETP en présentiel ou à distance
La solution technique
Le support de télésurveillance qui vous met en lien avec vos patients
Doit faire partie de la liste des solutions agréées
Comment s’organise la télésurveillance ?
La télésurveillance est un acte médical et implique toujours un médecin. Le médecin incluant prescrit à un de ses patients d’être télé-suivi. L’ordonnance va permettre la télésurveillance du patient par un professionnel de santé, en s’appuyant sur une solution technique agréée par la DGOS. L’ordonnance comprend également un programme d’accompagnement thérapeutique réalisé par un médecin ou un paramédical ETP.
Patients éligibles selon l’arrêté du 11 octobre 2018
Quels sont les patients éligibles au programme ÉTAPES ?
COVID 19 – Selon l’arrêté du 23 décembre 2020, les critères d’éligibilité au programme ÉTAPES ont été élargis
Ces dispositions dérogatoires sont désormais pérennisées jusqu’à la fin de l’expérimentation – jusqu’à son entrée prétendue dans le droit commun.
Ainsi, les patients remplissant l’un des quatre critères ci-dessous sont également éligibles au programme :
- Diabétiques de type 1 âgés de plus de 12 ans et moins de 18 ans présentant une HbA1c inférieure à 8,5% lors de deux mesures réalisées dans un intervalle de six mois ;
- Diabétiques de type 1 âgés de 18 ans ou plus présentant une HbA1c inférieure à 8% lors de deux mesures réalisées dans un intervalle de six mois ;
- Diabétiques de type 2 traités par schéma insulinique complexe, diagnostiqués depuis plus de 12 mois et âgés de 18 ans ou plus présentant une HbA1c inférieure à 9 % lors de deux mesures réalisées dans un intervalle de six mois ;
- Diabétiques de type 2 diagnostiqués depuis plus de 12 mois âgés de 18 ans ou plus, lors de l’initiation d’insuline, et avec une HbA1c inférieure à 9 % lors de deux mesures réalisées dans un intervalle de six mois.
Pour ces patients l’inclusion est réalisée sur prescription médicale pour une durée de 3 mois.
Comment mettre en place le programme ÉTAPES
avec Glooko XT®, anciennement DIABNEXT
À renouveler tous les 6 mois, si le patient répond toujours aux critères d’inclusion
Quel est le montant facturé à la CNAM ?
Chacune des trois prestations de la télésurveillance font l’objet d’une facturation à la CNAM.
| Télésurveillance TSM | Accompagnement thérapeutique TSA | |
|---|---|---|
| Année N Forfait / patient / semestre | 110 € | 60 € |
| Année N+1 Prime annuelle de performance | Variable jusqu’à 120 € |
Variable jusqu’à 60 € |